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Marques déposées par la société ECOZEO
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P. R. A. C. Pré- Réfrigération Atmosphère Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P. R. A. C. Pré- Réfrigération Atmosphère Contrôlée
ECOZEO

Numéro de dépôt :
92447355
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2012

Présentation de la marque P. R. A. C. Pré- Réfrigération Atmosphère Contrôlée

Déposée le 23 décembre 1992 par la société ECOZEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P. R. A. C. Pré- Réfrigération Atmosphère Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société ECOZEO domicilié(e) Société Anonyme, Rue du Ct ROLLAND,93350 LE BOURGET (dossier no 2232507) - 93350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 257 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ECOZEO BLAIZAT Claude domicilié(e) 43 rue du Ct ROLLAND,93350 LE BOURGET (dossier no 2232507) - 93350 - France.

La marque P. R. A. C. Pré- Réfrigération Atmosphère Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 39 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P. R. A. C. Pré- Réfrigération Atmosphère Contrôlée est expirée depuis le 23 décembre 2012.

ECOZEO a également déposé les autres marques suivantes : ECOZEO


ECOZEO - Société Anonyme, Rue du Ct ROLLAND,93350 LE BOURGET (dossier no 2232507) - 93350 - France - SIREN 388257529


ECOZEO BLAIZAT Claude - 43 rue du Ct ROLLAND,93350 LE BOURGET (dossier no 2232507) - 93350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 11 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177321 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383801 - Publication au BOPI 2003-12-18

Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2002 n°2232507 - Publication au BOPI 2002-12-13

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Matériel d'emballage pour mise en place d'atmosphère contrôlée sur des produits frais et vivants (légumes, poissons) Fruits et légumes et fleurs à l'état frais ainsi que les poissons vivant sans eau. Location de matériel réfrigérant pour le transport Service à l'agriculture et à la pisciculture pour la conservation des fruits, légumes et fleurs et poissons vivants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.